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Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, … 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou …

Legal note

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, … 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); … prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  … d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, à l'exclusion des articles en bonneterie (autres que ceux du n° 62.12). 2.‑  … d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 62.03 …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles du n° 62.12;        b)   les articles de friperie … d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne comprend pas :        a)   les articles du n° 62.12;        b)   les articles de friperie … d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  Au sens des n°s 61.03 …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers … usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les …

Legal note

… ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers … usages électrotechniques de la Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les … ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        h)  les … dans le produit en vue de le rendre apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général, elles ne sont …

Legal note

… que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        f)  les … ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        h)  les …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes … le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine … thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les …

Legal note

… (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95;        d)   les gravures, estampes … le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine … thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        d)   les … ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les … dans le produit en vue de le rendre apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général, elles ne sont …

Legal note

… que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;        d)   les … ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général. 2.‑  Outre les …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     … autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base … cuivre utilise les divers composés naturels (voir la Note explicative du n° 26.03) ainsi que le métal à l'état natif …

Legal note

… poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     … autres éléments;              -    la teneur éventuelle en nickel est inférieure en poids à 5 % (voir alliages à base de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort));              -    la teneur …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … présent Chapitre couvre les ballons et dirigeables et les véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur (n° …

Legal note

… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour … des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou … f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou … propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un …

Legal note

… 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou … f)   les roulements à billes (n° 84.82);        g)   les articles du Chapitre 85, non encore assemblés entre eux ou … propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un …

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