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Section XI > Chapitre 58 > Position 5802

Explanatory notes

… A.‑ TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types … TEXTILES TOUFFETEES Les surfaces textiles touffetées relevant de la présente position sont obtenues par …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… ce cas, d'envois importants, ordinairement destinés à des revendeurs, et dont le mode d'emballage est moins soigné que … articles d'ameublement qui y sont visés (tapis et autres revêtements de sol, y compris les tapis dits Kélim ou Kilim …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… à celle indiquée ci‑dessus. 2)   Le péricarpe qu'on enlève du riz au cours de l'opération de blanchiment. 3)   …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… dextrine, la malto‑dextrine, le dextrose ou le glucose qui relèvent d'autres positions. Les amidons et fécules sont … avec l'eau ou les acides étendus la transforme en lévulose. Sont exclus notamment de cette position : a)    …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. 3)   Le chanvre … ( Phormium Tenax ) ( n° 53.05 ). b)    Les déchets ligneux (chènevotte) de la préparation des fibres de chanvre ( …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… articles destinés à la décoration des arbres de Noël (cheveux d’ange, boules de couleur, animaux et autres sujets, … de cuisine, les articles de toilette, les tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, les vêtements, le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… 9608.40 ‑ Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées … ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la présente position les articles ci‑après : …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… de constitution chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres 28 ou 29 , les produits tannants de … les hydrocarbures aromatiques sulfonés de poids moléculaire élevé ainsi que d'autres produits tels que les …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… ou d'emballage ( n° 69.09 ). b)    Les baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires du n° 69.10 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui relève du n°  74.01 . Sous réserve des dispositions de la … dans la préparation de certains ciments spéciaux, pour le revêtement de surfaces non métalliques comme support pour la …

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