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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, … liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
Explanatory notes
… , les bagues collectrices , les collecteurs , les porte‑balais et les enroulements d'excitation . 2) Les tôles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8479.10 - Machines et … - Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air - Passerelles d’embarquement pour … en vue de couper automatiquement le fil et de permettre ainsi à la machine à coudre de fonctionner sans …Section IV > Chapitre 16 > Position 1603
… Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de …
Explanatory notes
… 16.03 ‑ Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de … ou à la vapeur d'eau saturée et sous pression; le liquide ainsi obtenu est débarrassé de sa graisse par centrifugation …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
Explanatory notes
… 8431.42 - - Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) 8431.43 - - Parties de machines de … comme pièces de véhicules automobiles, il en est ainsi notamment des roues ou de l’équipement de direction ou … blocage, les balanciers d’appareils de forage à percussion ainsi que les porte‑pivots munis ou non de leur pivot. 5) …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles … HUILE DE TOURNESOL. Cette huile, qui provient des graines de tournesol commun ( Helianthus annuus ) est une … pour la cuisine comme huile d'assaisonnement pour salades ainsi que pour la fabrication de la margarine ou des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - Accélérateurs … et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires 8543 .70 - Autres machines et appareils 8543.90 ‑ … à condition que ces dispositifs ne jouent qu'un rôle secondaire par rapport à celui des parties électriques de la …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
Explanatory notes
… 1) Mattes de nickel . Ces mattes sont obtenues par traitement (grillage, fusion, etc.) des minerais de nickel et sont constituées, selon les minerais … de granules ou de poudres (notamment dans le cas de certaines mattes de sulfure de nickel). Ces mattes sont …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour …