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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces … poids de 5 cg ou moins, du n° 90.16 , la présente position comprend les appareils, instruments et machines : A) … à curseur glissant sur une règle graduée (balances romaines, bascules, etc.), soit par indication automatique …Section VI > Chapitre 34
… pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations … végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations … végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). ‑ Sans support : 7607.11 ‑ ‑ … ou l'enluminure en faux. Elles sont aussi utilisées comme matière calorifuge (sous forme de feuilles froissées), … pour le marquage au fer, consistant en poudre d'aluminium agglomérée à la gélatine, à la colle, etc., ou en aluminium …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, … position couvre : 1) Les cuirs et peaux non assemblés (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux, … même si elles sont prêtes à être utilisées en l'état (comme tapis, par exemple). 2) Les assemblages de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et …
Explanatory notes
… aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et … lanceurs et véhicules sous-orbitaux La présente position comprend : 1) Les véhicules aériens plus lourds que l'air … spécialement conçus pour pouvoir être utilisés aussi comme véhicules terrestres sont couverts par cette position …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.30
… Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.90
… Autres, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou …