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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… alimenté par deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. Engin à deux roues, … est de 10 km/h et la distance maximale parcourue entre deux recharges de la batterie est de 15 à 20 km. Grâce au … de position du corps de son utilisateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… (l) x 37 cm (H); poids : 12 kg; volume : 290 l; capacité de chargement : 50 kg) pour le stockage et la protection … intégrée afin de limiter l'accès au coffre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 5. Coffre de toit pliable … avec bandoulière fourni avec le coffre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 6. Cellule de camping …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 2404.19/1 et … absorbée par les membranes muqueuses de la bouche et de la gorge de l’utilisateur. Chaque cartouche dure une vingtaine … même quantité de nicotine qu’une cigarette. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   … 3. Packs nicotine , …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… dans une position l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Siège pour bébés doté d'un … capables de se tenir en position assise. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Siège pour bébés en forme … mais qui ne sont pas capables de marcher. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 4. Balançoire pour bébés , …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… dispositifs de manutention de produits industriels et de charges tels que cadre de levage (pour conteneurs ISO), … manutention et le gerbage des conteneurs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 2. Grue mobile autopropulsée , … de 48 m et une portée maximale de 39 m. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… dont les dimensions sont de 3.048 mm (hauteur), 2.514 mm (largeur) et 4.877 mm (longueur), est muni d'une transmission … conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 … 2. … conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… du Ch. 49. Adoption : 1964 … 3. Papier en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, enduit sur une face d'un produit organique sensible à la chaleur (thermosensible) qui noircit … d'arrivée. Adoption : 1991 … 4. Papier en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 15 cm, enduit sur une face d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2007 … … lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … … lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… : 1997 … 4. Boîtier décodeur comportant un modem (à large bande) , assurant une fonction de communication qui … et un manuel de l'utilisateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption :2006 … 5. Dispositif électronique muni … et de gérer des courriers électroniques, d'échanger ou de télécharger des fichiers et de télécharger des applications …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… 1. Pièces forgées en matrice fermée pour vilebrequin constituant des … non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la Section XV. Adoption : 2001 …

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