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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5909 > 5909.00
… pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.2
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.40
… Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… souvent standardisés (éprouvettes). Ils peuvent aussi être employés en cours de fabrication (dans les ateliers, les … l'échantillon soumis à essai (dans le cas, par exemple, d'empreintes de billes sur échantillons de métal). Certaines …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …