Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1917 résultats pour "国外学位学历认证编号查询<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>江阴国家电网公司专技术资格证怎么做-购买假佛罗里达学院文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>购买假南加州大学文凭毕业证SA"

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… kg, à l'exclusion du chauffeur) et d'une barre d'attelage. Sa capacité de traction est de 410 kg, le véhicule ayant un …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… le n ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, … n'a qu'un intérêt secondaire. CONSIDERATIONS GENERALES Sauf quelques rares exceptions mentionnées plus loin, le …

Legal note

… le n ° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à … caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et que leur décomposition … les allumettes, le ferro-cérium et certains combustibles. Sauf les exceptions prévues aux parties II. A), II. B) 1) et …

Legal note

… bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la … Note 1 de sous-positions de la Section XI, lettres d) à h), s'appliquent mutatis mutandis aux étoffes de bonneterie …

Legal note

… des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, renfermant dans une enveloppe commune un …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… Il est conçu pour les nourrissons pouvant tenir leur tête sans aide extérieure mais qui ne sont pas capables de …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        … armoire de chambre, en bois, avec sa glace, d'un buffet de salle à manger, en bois, avec sa plaque de marbre). PARTIES … dans les Chapitres 68 ou  69 , même découpées en forme, sauf si, par incorporation à d'autres éléments, elles …

Legal note

… des Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 … de charge, comporter une armature, ou encore, lorsqu'il s'agit de produits tels que des abrasifs ou du mica, être …

Legal note

… pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste … frais ( à l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent … été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste …

Legal note

… été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui n’a pas subi d’autres ouvraisons, reste …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). … les pelleteries de certaines espèces d'animaux sauvages et les articles en ces pelleteries, actuellement … le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Convention de Washington). …

Legal note

… matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …