… Les fermoirs et montures‑fermoirs comportant une serrure. Relèvent en outre de la présente position : 1) Les … par exemple). 2) Les clefs pour ces mêmes articles, achevées ou non, même brutes de fonte ou de matriçage. Sont …
… A.‑ TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la présente position sont ceux des types … TEXTILES TOUFFETEES Les surfaces textiles touffetées relevant de la présente position sont obtenues par …
… ce cas, d'envois importants, ordinairement destinés à des revendeurs, et dont le mode d'emballage est moins soigné que … articles d'ameublement qui y sont visés (tapis et autres revêtements de sol, y compris les tapis dits Kélim ou Kilim …
… dextrine, la malto‑dextrine, le dextrose ou le glucose qui relèvent d'autres positions. Les amidons et fécules sont … avec l'eau ou les acides étendus la transforme en lévulose. Sont exclus notamment de cette position : a) …
… roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à celle‑ci. 3) Le chanvre … ( Phormium Tenax ) ( n° 53.05 ). b) Les déchets ligneux (chènevotte) de la préparation des fibres de chanvre ( …
… 9608.40 ‑ Porte‑mine 9608.50 ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées … ‑ ‑ Plumes à écrire et becs pour plumes 9608.99 ‑ ‑ Autres Relèvent de la présente position les articles ci‑après : …
… de constitution chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres 28 ou 29 , les produits tannants de … les hydrocarbures aromatiques sulfonés de poids moléculaire élevé ainsi que d'autres produits tels que les …
… toutefois du cuivre de cément (précipité de cuivre) qui relève du n° 74.01 . Sous réserve des dispositions de la … dans la préparation de certains ciments spéciaux, pour le revêtement de surfaces non métalliques comme support pour la …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
