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Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… animaux vivants, à l'exclusion : a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés … autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés … 02.07 , 02.08 ou 04.10 , s'il s'agit d'animaux des espèces comestibles et s'ils sont reconnus propres à l'alimentation …

Legal note

… vivants, à l'exclusion :        a)  des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie … en toutes matières et quel que soit l'usage auquel ils sont destinés (ville, théâtre, travesti, protection, etc.). Ce Chapitre couvre également …

Legal note

… usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou … de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques … ou 30.04 ). La théobromine, alcaloïde extrait du cacao, est reprise au n° 29.39 . …

Legal note

… de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. CONSIDERATIONS GENERALES … un certain nombre d'articles sans égard aux métaux communs constitutifs. En règle générale, les parties en métaux …

Legal note

… pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit inférieure à 30 mm. …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard …

Legal note

… indiquées dans les colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… de colorants, d’édulcorants artificiels (aspartame ou stévia, par exemple) ou aromatisés (avec de l’acide citrique …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile jusques et y compris les tissus. Il …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… que les chenilles qui les produisent ont rarement pu être domestiquées, la plus importante est la soie tussah , produite … de matières textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la matière première au …

Classification opinions

… du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une … indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… 1. Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un compresseur, d’une chambre de combustion, d’une turbine de compresseur et d’une turbine libre munie d’un arbre de transmission. C’est un type de turbine à gaz d’une puissance de 1.600 kW. …

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