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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.10
… De fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511 > 5511.20
… De fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6 > 9006.61
… Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… 1. Antenne de station de base qui se compose d’un boîtier en matières … à double polarisation d’une largeur de 0,3 m et d’une longueur de 1,4 m. L’antenne fonctionne sur une bande de … mobile, l’antenne de station de base reçoit et transmet des ondes électromagnétiques dans le système de station de base. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à … thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …
Explanatory notes
… boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, … thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (+) . ‑ Machines à laver la … sous film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines à laver la vaisselle, les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … cligosiban … cobimétinib … crizotinib … crobénétine … crotoniazide … dabigatran … dabigatran étexilate … … de nolpitantium … norpipanone … nuvenzépine … oméprazole … onatasertib … opaganib … ordopidine … orélabrutinib … …Classification opinions
… 1. Produit , présenté sous la forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, contenant du dichlorure de paraquat … 1 g) du Chapitre 29 et Note 1 a) du Chapitre 38) et 6 . Adoption : 2017 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones. …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, … position comprend : I) Les hormones naturelles, qui sont des substances actives produites par l’organisme de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… à 3 mm 7208.90 - Autres Les produits laminés plats sont définis à la Note 1 k) du présent Chapitre. Les produits … après laminage, des ouvraisons telles que perforation, ondulation, biseautage, arrondissage des arêtes, pourvu que … métaux précieux ( Chapitre 71 ). Par produits laminés plats ondulés on entend ceux qui présentent un profil reproduisant …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de …