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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3
… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour …
Section XVIII
… MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …
Explanatory notes
… MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main. …
Explanatory notes
… cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers , à main. 8201.10 ‑ Bêches et … horticoles ou forestiers, à main La présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés … des travaux agricoles, horticoles ou forestiers, mais dont certains servent également à d'autres usages (le …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, …
Explanatory notes
… spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, … ou appareillages divers les rendant propres à remplir certaines fonctions, distinctes du transport proprement dit … public, etc., ainsi que les voitures à plate‑forme et bras articulés ( travelling ) pour les prises de vues …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les …