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Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de … un atome d'hydrogène, soit un autre atome, soit un radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… doubles litres, par exemple). 5)    Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du … lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou d'appareils ( Section XVI )).  Les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3804

Explanatory notes

… en tannerie, etc.        Le présent groupe couvre également les lignosulfonates , obtenus d'ordinaire par … ou non, ainsi que la masse écumeuse appelée mousse de relargage ou savon de relargage que l'on recueille à la surface de ces lessives …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… la présente position que si elle est présentée en masse (en gâteaux ou en pains). Elle est utilisée pour colorer ou … ou de fantaisie, pour émailler la céramique, etc. On range également ici la vitrite en masse. Sous le terme de vitrite … de contenir une proportion inaccoutumée de dioxyde de manganèse, qui lui donne une teinte très foncée voisine du …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de colza à faible … les assaisonnements pour salades, dans la fabrication de la margarine, etc.  Elles servent également à fabriquer des produits industriels tels que les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… Le polypropylène et les copolymères de propylène possèdent également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des … automobile, des appareils et articles ménagers, etc., des gaines pour fils et câbles, des couvercles de récipients …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur (magasin) à plusieurs cartouches, la détente devant cependant … être actionnée à chaque coup. La présente position couvre également les pistolets et revolvers miniatures ayant la … ). b)    Les pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz ( n° 93.04 ). …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… nouveau support sur lequel il se trouve transféré. Relèvent également de cette position les décalcomanies vitrifiables … Les décalcomanies destinées à l'amusement des enfants sont également comprises dans cette position, de même que les … ou de pigments, et utilisés pour le marquage des reliures, garnitures intérieures de chapeaux, etc. ( n ° 32.12 ), …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805

Explanatory notes

… moyen de colles aux matières plastiques. La position couvre également les produits similaires en nontissé, dans lequel … (durci ou non), des matières plastiques, ainsi que pour égaliser ou polir les surfaces vernies ou laquées, ou encore pour aiguiser les garnitures de cardes, par exemple. …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… fermenter avant la torréfaction ou le séchage. Est couvert également le thé partiellement fermenté (thé Oolong, par … par addition d'huiles essentielles (huiles de citron ou de bergamote, par exemple), de produits aromatisants … écorces d'orange séchées ou clous de girofle) relève également de la présente position. Le thé privé de sa …

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