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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.14
… Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205 > 8205.5
… Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.4
… Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1.000 V …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.3
… Autres remorques et semi-remorques pour le transport de …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …
Section XI > Chapitre 62
… Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie …
Explanatory notes
… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément. L'expression costumes ou … veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à …Legal note
… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface … à la jupe ou à la jupe-culotte, les autres éléments étant à traiter séparément. L'expression costumes ou … veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve assortie d'un pantalon à …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808 > 5808.10
… Tresses en pièces …
Classification opinions
… 1. Cordons flottants, destinés à être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton enserrant, tous les 50 cm, un flotteur en … être incorporés à des filets de pêche et consistant en une tresse de coton entourant une âme, constituée par un fil de …Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90
… Autres …