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Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… (principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz … tiques. Le collier mesure environ 48 cm de long, pour une largeur de 1,4 cm et une épaisseur de 0,2 cm. L'une des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… alimenté par deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. Engin à deux roues, … est de 10 km/h et la distance maximale parcourue entre deux recharges de la batterie est de 15 à 20 km. Grâce au … de position du corps de son utilisateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… inhalée par l'utilisateur de la cigarette. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 2404.19/1 et … absorbée par les membranes muqueuses de la bouche et de la gorge de l’utilisateur. Chaque cartouche dure une vingtaine … même quantité de nicotine qu’une cigarette. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   … 3. Packs nicotine , …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… dans une position l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Siège pour bébés doté d'un … capables de se tenir en position assise. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Siège pour bébés en forme … mais qui ne sont pas capables de marcher. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 4. Balançoire pour bébés , …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… dispositifs de manutention de produits industriels et de charges tels que cadre de levage (pour conteneurs ISO), … manutention et le gerbage des conteneurs. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2006 … 2. Grue mobile autopropulsée , … de 48 m et une portée maximale de 39 m. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… dont les dimensions sont de 3.048 mm (hauteur), 2.514 mm (largeur) et 4.877 mm (longueur), est muni d'une transmission … conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 … 2. … conçu pour l'attelage des semi-remorques. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87) et 6. Adoption : 2015 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… : 1997 … 4. Boîtier décodeur comportant un modem (à large bande) , assurant une fonction de communication qui … et un manuel de l'utilisateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption :2006 … 5. Dispositif électronique muni … et de gérer des courriers électroniques, d'échanger ou de télécharger des fichiers et de télécharger des applications …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2007 … … lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … … lesquels le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2009 … …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… du Ch. 49. Adoption : 1964 … 3. Papier en rouleaux d'une largeur excédant 15 cm, enduit sur une face d'un produit organique sensible à la chaleur (thermosensible) qui noircit … d'arrivée. Adoption : 1991 … 4. Papier en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 15 cm, enduit sur une face d'un …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une plaque perforée située … Elle présente les caractéristiques suivantes : - Largeur extérieure : 127,0 cm; - Largeur intérieure : 118,1 … : 55,9 cm; - Hauteur extérieure : 162,6 cm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Fentes pour le retour d'air à …