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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de … n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de … action de la soude caustique en autoclave; filtrage du liquide obtenu (solution d'aluminate de soude) pour en …

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… non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites … TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer silicium) Autres éléments 1 ) , …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  …

Legal note

… les produits à l'état brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans … a)   le soufre sublimé, le soufre précipité et le soufre colloïdal (n ° 28.02 );        b)   les terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe 2 O 3 (n°  …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); … (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les …

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… a)   les extraits de réglisse contenant plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); … (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les … doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du zinc … procédé par électrolyse , l'oxyde de zinc est dissous dans l'acide sulfurique dilué. La solution de sulfate de zinc …

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… Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les … matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces autres éléments excède 2,5 %.       c)   …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou … naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères … tels qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et …

Legal note

… monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou … naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par exemple), pour obtenir des polymères … tels qu’acétate de cellulose ou alginates.         On considère comme synthétiques les fibres définies en a) et …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et … détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses …

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… d'animaux, entiers ou en morceaux et le sang d'animal (liquide ou desséché);       b)   les cuirs, peaux et … détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme cheveux bruts (n° 05.01). 3.‑  Dans la Nomenclature, on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… ne couvre que :        a)   les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour … de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, …

Legal note

… ne couvre que :        a)   les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour … de composés métalliques, à l’exclusion des cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (n° 26.21);        b)   les scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, même renfermant des métaux, …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques … campement (n° 63.06 , généralement). d)    Les pompes pour liquides ( n° 84.13 ), les appareils pour la filtration ou …

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… similaires du n° 83.06;        m)    les pompes pour liquides (n° 84.13), les appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz (n° 84.21), les moteurs électriques …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… par clavier, équipée d'un dispositif d'affichage à cristaux liquides et montée à demeure, qui établit la spectro-scopie …

Section XVI > Chapitre 84

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