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Section XI

Explanatory notes

… ​Section XI MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas : … sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          … A) et B) s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux Notes 3, 4, 5 ou 6 ci‑après. 3.‑     A)  Sous réserve des …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas : … sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          … A) et B) s'appliquent aussi aux fils spécifiés aux Notes 3, 4, 5 ou 6 ci‑après. 3.‑     A)  Sous réserve des …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les … les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la …

Legal note

… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les … à usage domestique du n° 85.09; les appareils photographiques numériques du n° 85.25;       g)   les … les balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.-  Sous réserve des dispositions de la …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… Chapitre 72 Fonte, fer et acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des … 8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        …

Legal note

… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des … 8 % ou moins de silicium              -   10 % ou moins, au total, d'autres éléments.        b)   Fontes spiegel        … éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement.        g)   Déchets lingotés …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination … complémentaires sont également mentionnées dans les Notes explicatives de certaines positions. …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination … miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la Note 1 du présent Chapitre et dans le libellé du n° 40.02, … est autorisée; la présence de matières visées à la Note 5 B) 2°) et 3°) est aussi admise. En revanche, la …

Section VI

Explanatory notes

… DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de …

Legal note

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de … en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et …

Section XV

Explanatory notes

… SECTION XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          … réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du Chapitre 83 , les ouvrages des Chapitres 82 ou 83 …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          … réserve des dispositions du paragraphe précédent et de la Note 1 du Chapitre 83 , les ouvrages des Chapitres 82 ou 83 … des alliages classés avec ce métal par application de la Note 5. 7.‑  Règle des articles composites : Sauf …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf … de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf … de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les … à leur utilisation initiale relèvent du Chapitre 49. Notes de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 4804.11 et …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  … sont fixés des patins (à glace ou à roulettes); les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de … précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux. Notes de sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 7106.10, …

Legal note

… Notes. 1.-  Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues … précieux ou de doublés ou plaqués de métaux précieux. Notes de sous-positions. 1.-  Au sens des n°s 7106.10, …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   les éléments de … de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        … et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   les éléments de … de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  Relèvent notamment du n° 86.07 :        a)   les essieux, roues, …

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