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Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… ou spatiale Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, … leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote … à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à …

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… Notes. 1.‑  Au sens du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, … leur permettant de remplir des fonctions utilitaires pendant leur vol. L’expression véhicule aérien sans pilote … à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao … 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état …

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… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries contenant du cacao … 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi … explicatives des diverses positions, le présent Chapitre ne comprend pas  : a)    Les modules électroniques musicaux ( …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

… en plomb Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins … teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … est transformée en oxyde et le soufre est éliminé en grande partie. Au cours de la fusion réductrice, qui s'opère …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par plomb affiné  :   le métal contenant au moins … teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… et parties de coiffures Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. CONSIDERATIONS …

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… Notes . 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du … articles pour carnaval (Chapitre 95). 2.-  Le n° 65.02 ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en spirales. …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les …

Legal note

… exclusive comme matières textiles. 2.‑ Le n° 14.01 comprend notamment les bambous (même fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… et ouvrages en liège Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs … sur sa face externe des parties boursouflées, rugueuses, fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre …

Legal note

… Note. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… ni compris ailleurs Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres … ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même … autres abats de poissons comestibles ( Chapitre 3 ). d) Les glandes et autres organes à usages opothérapiques, présentés …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les produits comestibles autres … ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, même …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ou d'antiquité Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres …        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si … régime propre. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend : A) Les œuvres relevant d’arts déterminés : les …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres …        b)     les toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… et leurs parties Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires … l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires … l'amusement des enfants, par exemple). 2.-  Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour …

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