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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose 5504.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 55.03 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. …
Explanatory notes
… - Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets. Les articles … possèdent une grande dureté à froid et à chaud et une très haute résistance à la flexion. En raison de ces qualités … – qui, du fait de leur grande vitesse de coupe, sont utilisés pour letravail des métaux et autres matières dures …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. …
Explanatory notes
… à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08. 8509.40 ‑ Broyeurs … usage domestique , ils désignent en l'espèce les appareils utilisés normalement dans les ménages. Ces appareils sont …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège … rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement utilisés dans la fabrication du liège concassé, granulé ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2513
… Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… ‑ Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement. … souvent importé en roches, car il peut être intégralement utilisé comme poudre abrasive, après broyage. L'émeri … minéraux qui, comme le rubis, le saphir, sont surtout utilisés comme pierres gemmes ( n ° 71.03 ). c) Les …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… à l'air et qui, pour cette raison, sont surtout utilisées comme lubrifiants dans les mécanismes délicats … inodores et qui rancissent très difficilement. On les utilise comme lubrifiants pour les mécanismes délicats et …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, … en particulier : 1) Les caissons cylindriques creux, utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les … les engins flottants de forme circulaire qui se gonflent automatiquement au contact de l'eau et qui servent au …Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - … - Poudres : 7205.21 - - D'aciers alliés 7205.29 - - Autres A.‑ GRENAILLES La Note 1 h) du présent Chapitre … ici, même si elles ont été calibrées. Les grenailles sont utilisées notamment pour le décalaminage, le dessablage et …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : … de sodium, transformé en partie en sulfure de sodium, est utilisé à un stade donné de la préparation de la liqueur de … La pâte obtenue à l'aide des deux procédés en cause est utilisée dans la fabrication de produits absorbants …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …