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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95
… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires … n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de …Legal note
… b) les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04; c) les fils, … n°s 42.02, 43.03 ou 43.04; e) les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de … que leurs parties (n° 66.03); ij) les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18; …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de … a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le … produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05; e) les …Legal note
… a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le … produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05; e) les … (Chapitre 33). 2.‑ A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après …Section V > Chapitre 25 > Position 2502
… Pyrites de fer non grillées. …
Explanatory notes
… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les … débarrassées de leur gangue. En poudre, leur teinte est généralement grisâtre. Les pyrites non grillées sont … utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la …Section II > Chapitre 9 > Position 0906
… Cannelle et fleurs de cannelier. …
Explanatory notes
… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+). - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum … 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées La cannelle est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains arbres de la …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le … présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs … Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même …Legal note
… présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs … Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de … - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des éléments …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, …
Classification opinions
… à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués 1) de deux bagues intérieures en acier (diamètre intérieur : 54 mm), 2) d'une bague …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique. Huit diodes émettrices de lumière sont montées …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés …
Classification opinions
… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …