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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… du cou ou légèrement dégagée, généralement de forme ronde, carrée, de bateau ou en V. A l'exception des dentelles, ils … un bord côte, un cordon coulissant ou d'autres éléments resserrants à la base. En outre, cette position ne comprend …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine, pour la …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… même ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, revêtus, gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… blanches. On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les … comme antiseptique (eau boriquée), pour la fabrication des verres boro‑silicatés à faible coefficient de dilatation …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101

Explanatory notes

… de métaux précieux. Ces montres peuvent être serties de pierres gemmes ou de perles fines ou de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des pierres gemmes) en métaux précieux. Conformément à la Note 7 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… position se rapporte aux mêmes articles que ceux en métaux ferreux visés aux n°s 73.23 et 73.24 (voir les Notes explicatives correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… la taille ou des bords côtes ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en … (ceintures côtelées) ou tout autre moyen permettant de resserrer le bas du vêtement ainsi que ceux comportant en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer le bas du vêtement, ni les vêtements comportant en … (ceintures côtelées) ou tout autre moyen permettant de resserrer le bas du vêtement ainsi que ceux comportant en …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… ou à la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries relèvent du n° 45.02 . 2)    Les déchets de liège, … laine de liège, qui sont utilisés parfois comme matière de rembourrage ou de remplissage. 3)    Le liège concassé, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits …

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