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Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11

Classification opinions

… en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. … varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.12

Classification opinions

… en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. … varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91

Classification opinions

… en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. … varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.92

Classification opinions

… en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. … varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603 > 8603.10

Classification opinions

… 1. Ensemble de trois voitures pour voies ferrées, non couplées , comprenant deux voitures à propulsion électrique … automotrice électrique », est destiné à être utilisé, après couplage, dans un système de traction distribuée pour voie … triphasé, ce qui permet d’activer les moteurs électriques. Application des RGI 1, 2 a) et 6. Adoption : 2016 …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.20

Classification opinions

… pour la vente au détail dans un bol en matières plastiques. Avant de consommer l'ensemble, il convient … l'eau et de la faire réchauffer dans un four à micro-ondes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Assortiment … avec de l'eau et de faire cuire les raviolis dans la soupe. Application des RGI 1, 2 b), 3 b) et 6. Adoption : 2012 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… utilisés que pour la récupération de la matière abrasive. Application de la RGI 4. Adoption : 1967 … 2. Poudre blanche pulvérulente contenant plus de 99,2 % en poids de sulfate de sodium anhydre, … est passé dans un tamis à ouverture de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… une membrane extérieure ou pellicule protectrice en matière plastique transparente qui permet d'éviter l'épanchement de … active qui permet à la peau d'absorber le produit dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au … conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption : 1999 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.30

Classification opinions

… la cabine de l'ascenseur lors de son mouvement vertical. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Portes … éléments suivants : - un panneau extérieur en acier; - une plaque anti-perçage; - des profilés d’assemblage du panneau … profilé en acier; - un système de coupe-vent escamotable. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29

Classification opinions

… oléagineux, et de jusqu’à 1 % d’un agent fluxant, par exemple des sels d’aluminium inorganiques, de … Lors de la fabrication des alliages, les cylindres sont placés dans un bain d’aluminium fondu afin de précipiter la liaison du chrome constitutif avec l’aluminium. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …