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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… destinée à l'alimentation des animaux, constituée par des déchets de pain desséchés et moulus. Adoption : 1960 … 2. Mélange , en … forme de poudre qui contient 12,5 mg/g de la vitamine D3, séchée par pulvérisation, finement dispersée dans une …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  … seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, … x 10 cm. Le n ° 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.  Les chemises, chemisiers, blouses chemisiers et …

Legal note

…        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  … seule veste ou veston dont l'extérieur, à l'exception des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, … x 10 cm. Le n ° 61.05 ne comprend pas de vêtements sans manches.  Les chemises, chemisiers, blouses chemisiers et …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une … du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des dispositions … sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des …

Legal note

… du papier ou du carton, les produits constitués par une couche de papier ou de carton enduit ou recouvert d'une … du Chapitre 96 (boutons, serviettes et tampons hygiéniques, couches, par exemple). 3.‑   Sous réserve des dispositions … sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression des …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… d'eau de mer, stérilisée et microdiffusée , naturellement riche en sels minéraux et en oligo-éléments marins. C'est … des cavités nasales, l'irrigation des fosses nasales sèches ou comme complément des traitements contre les … l'une à l'autre. Une face de la feuille inférieure est auto-adhésive et doublée d'une feuille de papier servant de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… dans une saumure (contenant 18 % de sel) dans un récipient hermétiquement fermé et conservés ainsi pendant 6 à 7 mois, … contenant les ingrédients suivants : farine de pois chiches (26 %), pois verts (15 %), pois jaunes (15 %), … à partir de micropellets extrudés (à base de farine de pois chiches, de farine de riz, de fécule de pommes de terre et …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable … Un panneau de bois contre-plaqué est placé sur le plancher pour assurer une planéité de la partie destinée aux … camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du … h)  les enzymes (n° 35.07);        ij)  le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés … qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions …

Legal note

…        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du … h)  les enzymes (n° 35.07);        ij)  le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés … qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux … monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les … ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des …

Legal note

… fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux … monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe b) de la Note 1 précédente ne vise pas les … ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), … de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01);         e)  les solutions …

Legal note

… (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), … de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01);         e)  les solutions …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés … facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies …        b)   les laminaires stériles;        c)   les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou …

Legal note

… b)   les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les timbres ou rondelles autocollants (administrés … facteurs onconécrosants (TNF), facteurs de croissance (GF), hématopoïétines et facteurs de stimulation de colonies …        b)   les laminaires stériles;        c)   les hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou …

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