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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à …
Explanatory notes
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à … obtenues sur machine à duplication ou par des procédés similaires ( n ° s 49.01 ou 49.11 ). …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la conservation et l'exposition de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.32
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …