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Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11

Classification opinions

… présentés sans le matériel de fixation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… mobiles ou pour classeurs, les garnitures et ferrures pour registres, telles que coins et anneaux de renforcement, … ou 74.15 notamment). b)    Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s  83.01 ou 83.08 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de fer, et les … de fer manganésifères soit comme minerais de manganèse ferrugineux. Sont exclus de la présente position la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… de lingots ronds moulés en creux ou percés; b)  le soudage longitudinal ou hélicoïdal de demi‑produits laminés plats … en éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par exemple certains éléments de construction …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2)    Les soutanes, chasubles, … ou sacerdotaux. 3)    Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et autres vêtements du même …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… (de bœuf notamment) qui ont été refendus ou coupés longitudinalement en lanières, même s'ils ont été …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… traités en surface au moyen de produits insecticides ou fongicides en vue de les conserver. Leur conservation à long … cette catégorie les traverses traitées au moyen de produits fongicides ou insecticides aux fins de les protéger …

Section I > Chapitre 5 > Position 0506

Explanatory notes

… de parties superflues, le tronçonnage, le débitage longitudinal suivi ou non d'un rabotage grossier ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89

Classification opinions

… à être versé dans le barbecue ou le gril. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI 1. Voir également l'Avis 0406.10/1. Adoption : 2015 …

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