Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme … sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( … restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités en silos afin d'éviter la fermentation ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. 6910.10 - En porcelaine 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement par branchement sur une conduite d'eau ou d'égout, et constitués par de la céramique …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… en leur milieu, dans le sens de la chaîne, d'étoffes constituées de deux « chaînettes » formant deux chaînes de … ce dernier formant les poils après découpage. Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour la vente au … de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , constitués d'une série de boucles dans le sens de la chaîne, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8206 > 8206.00
… Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. …
Explanatory notes
… et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits. 2844.10 ‑ Uranium naturel et ses composés; … isotopes ou composés; résidus radioactifs : 2844.41 ‑ ‑ Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues …
Explanatory notes
… prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues … et analogues structurels 2937.90 - Autres La présente position comprend : I) Les hormones naturelles, qui sont des substances actives produites par l’organisme de l’homme ou des animaux, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …