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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… des amandes, des écorces d'oranges, etc. Le chocolat et les articles en chocolat se présentent, soit sous forme de … alimentaires contenant du cacao, autres que celles exclues dans les Considérations générales du présent … du chocolat en vitamines n'est pas de nature à modifier son classement dans la présente position. Sont exclus de la …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… réalisé en fin d'opération a sensiblement l'apparence d'un article en liège. Il convient donc de ne pas le confondre avec les couvre‑parquets ou autres articles de liège aggloméré sur support en matières textiles … les meubles ou les étagères, par exemple. Sont également classés ici les tissus (tissus de coton grattés notamment) …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… couleurs 6005.44 - - Imprimées 6005.90 -    Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… tension). De même, suivant le cas, ils sont en forme de cloches, d'accordéons, de jupes, de fûts à épaulements, … pinces de suspension ou d'ancrage, etc.), sans que leur classement s'en trouve affecté. Toutefois, les isolateurs … etc. 2)   Les isolateurs suspendus en forme de boules, de clochettes, de poulies, etc., pour lignes aériennes de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

… d'un mélange d'algues de plusieurs variétés.          Sont exclus de cette position :          a)   L'agar‑agar et la … ). Les autres racines de chicorée non tor réfiées sont classées dans le n° 06.01 .        Relèvent également de … ), ainsi que les noyaux de fruits torréfiés qui sont classés en général avec les succédanés du café ( n° 21.01 ). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… on trouve : a)   Le graphite artificiel de pureté nucléaire, c'est‑à‑dire le graphite obtenu par des procédés … employé comme modérateur ou réflecteur dans des réacteurs nucléaires. b)   Le graphite artificiel imprégné ou … lorsqu'ils renferment de la poudre d'argent, sont classés au n° 71.06 . Sont également exclus de la présente …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017

Explanatory notes

… laboratoire reprise dans la présente position s'entend des articles en verre des types habituellement utilisés dans les … tubulures), capsules, carafes spéciales (jaugées, etc.), cloches spéciales (à vide, à tubulures, etc.), … bains d'œil, inhalateurs, abaisse-langue.  On y classerait également les bobines et plioirs (dévidoirs) pour …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… qu'ils sont lavables; on les utilise en ganterie ou comme articles d'essuyage.  Les peaux de gros animaux (chevreuils, cerfs, etc.) servent à la fabrication d'articles industriels, d'équipement ou de harnachement. Les … (peaux connues sous le nom de chamois combiné), demeurent classées dans la présente position.  Par contre, les cuirs …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9406

Explanatory notes

… sonnettes, etc.), l'appareillage de chauffage ou de climatisation (chaudières, radiateurs, climatiseurs, etc.), l'équipement sanitaire (baignoires, … ou la finition des constructions préfabriquées (clous, colle, plâtre, mortier, fils et câbles électriques, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

Explanatory notes

… non dénommés ni compris dans une autre position de la Nomenclature. Ils sont reconnaissables comme relevant de … tels que les adoucissants pour textiles, sont également classés dans la présente position. Sont compris ici : A)   …