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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que … d'huile), de cylindres hydrauliques et de tubes ou tuyaux nécessaires pour le raccordement des cylindres à l'agrégat …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine … concentrés 2617.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les minerais …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt … et assemblées pour former l’objet, lequel est ensuite nettoyé et cuit . 2) Les machines de stéréolithographie …Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de … sucre ‑ Graines fourragères : 1209.21 ‑ ‑ De luzerne 1209.22 ‑ ‑ De trèfle (Trifolium spp.) 1209.23 ‑ ‑ … 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum Lam. , Lolium perenne L. ) 1209.29 ‑ ‑ Autres 1209.30 ‑ Graines de plantes …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103
… Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. …
Explanatory notes
… 31.03 - Engrais minéraux ou chimiques phosphatés. - … position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au … basique. 3) Les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement thermique supérieur à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, … « Khangas », costumes traditionnels féminins (une bande non ornée de motifs sépare les deux khangas). Les « Khangas » …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent les graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du … présenté en balles fortement pressées; le coton nettoyé par passage aux ouvreuses et aux batteuses se …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en … position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au … et les mélanges de nitrate de calcium et de nitrate de magnésium . Ce produit est obtenu par traitement de la …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de … position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au … kaïnite, sylvinite et autres). 4) Le sulfate de magnésium et de potassium, même pur . Il est à …Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …