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1981 résultats pour "福岡県立大学学士证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>潮州高仿南达科他大学毕业证-高仿怀俄明州身份证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>个税抵扣不动产证证书号码写哪个AG"

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de … (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Legal note

… état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de … (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.9 > 6402.99

Classification opinions

… chaussures couvrant uniquement le pied sont portées à la plage, à la piscine, à la maison, etc. Adoption : 1986 … 2. … plastiques obtenues en un seul bloc par un procédé de moulage par injection. Ces chaussures ne couvrent ni le …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du …

Legal note

… du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments … 30;        c)   les préparations enzymatiques pour le prétannage (n° 32.02);        d)   les préparations enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;        b)   …

Legal note

… n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales … des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … pour bébés s'entendent des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm;        b)   …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres … et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Legal note

… exclus de ce Chapitre, les pommes de terre, les oignons potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres … et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins similaires du n° 97.01. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… de bord comportant un interrupteur pour en assurer le démarrage, des boutons correspondant à quatre vitesses et … pour accélérer, freiner et effectuer une marche arrière. Le démarrage de ces véhicules s'effectue au moyen d'une clé et, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… 1. Machine à repasser conçue pour un usage professionnel et comprenant les éléments suivants : … cm (l) x 87 cm (h); poids : 58 kg) dotée d'un dispositif de chauffage électrique, d'un bras pour le repassage des manches ainsi que d'un système d'aspiration …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… imprégnés de résine mélaminique, devenues cassantes au pliage et ayant perdu le caractère essentiel du papier, … Chacune des couches est fixée à la couche adjacente par collage. Les matières plastiques sont non alvéolaires. Les … l’une des couches en matières plastiques sont imprimés des images et des renseignements sur les produits alimentaires, …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, … impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres …

Legal note

… et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail du n° 32.12;        b)   … du n° 32.12, ne sont considérées comme feuilles pour le marquage au fer que les feuilles minces des types utilisés, … impalpables (même de métaux précieux) ou bien des pigments agglomérés au moyen de colle, de gélatine ou d'autres …

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