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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou …
Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, … g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des …Legal note
… Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend notamment l'extrait de réglisse, l'extrait de pyrèthre, l'extrait de houblon, … g) les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04 et les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des … liquides ou concrètes, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans … ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… finis. Ces traitements ne doivent cependant pas avoir pour résultat de modifier le caractère essentiel de matière … au soufre, soit au chlorure de soufre. Ce produit est peu résistant et est utilisé principalement en mélange avec le … que les matières visées dans les parties a) et c) doivent répondre aux conditions de vulcanisation, d'allongement et …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en feuilles rectangulaires d'une longueur supérieure à 36 cm, doublés ou … de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et revêtus, sur l'autre face, d'impressions ou d'illustrations … et sur une seule face, une bande mince d'aluminium revêtue d'impressions et d'une largeur nettement inférieure …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. …
Explanatory notes
… en vue de permettre leur assemblage. Ces bois de cerclage relèvent du n ° 44.16 . 2) Les échalas fendus , … travaillés , coupés de longueur et d'une épaisseur les rendant susceptibles d'être utilisés pour la fabrication de … ou parfois sciés, en bandes minces, souples, étroites, régulières et qui sont utilisés en vannerie, pour la …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605
… constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. …
Explanatory notes
… du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal. La présente position couvre : 1) Les … lames et formes similaires, ainsi que les fils de papier) retordus, câblés ou guipés avec des fils de métal (traits, … par galvanoplastie et les fils métallisés obtenus en revêtant les fils textiles d'une matière collante (la …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …