Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.31
… Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.1 > 5211.12
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.3 > 5211.32
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.5 > 5211.52
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.33
… partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène …