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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou … La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués … etc.), ainsi que les fils et ficelles en fibres textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles … matières. Ces articles ne doivent pas être confondus avec certaines meules ou certains outils à main du n° 68.04 …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …
Explanatory notes
… ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. 2526.10 ‑ Non broyés ni pulvérisés …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… … cinamolol … cloranolol … crisnatol … cyclopentolate … décominol … dénavérine … détanosal … dexpropranolol … … … diménoxadol … dimépheptanol … diprafénone … droloxifène … écipramidil … édronocaïne … encaléret … éricolol … esmolol … … … fénalcomine … fingolimod … flusoxolol … ganglefène … guafécaïnol … guaïactamine … hexobendine … idropranolol … …Classification opinions
… 1. Méclofénoxate (DCI) (p-chlorophénoxyacétate de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour …
Explanatory notes
… les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour … du travail de couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, tels que les effets de broderie, mais non cependant les machines spéciales exclusivement conçues pour la broderie (y compris …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une … récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé … récepteurs portatifs à piles ou à accus, etc., même, le cas échéant, combinés, sous une même enveloppe, à un appareil …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801 > 3801.30
… Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.9 > 4706.93
… Obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016 > 7016.10
… dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires …