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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5110 > 5110.00
… Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, …
Explanatory notes
… à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, … que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux … caractéristiques, telles que : encombrement, agencement, puissance calorifique maximum, capacité du foyer dans le cas …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines microbiennes fixes ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.20
… pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05 …