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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… pour l'humidification ou la déshumidification de l'air. Adoption : 1961 + 1994 … 2. Appareils à évaporation pour le … pour l'humidification ou la déshumidification de l'air. Adoption : 1994 … 3. Appareil à évaporation pour le … renvoie l'air dans la pièce. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12

Classification opinions

… 3 b) et 6. Voir également les Avis 2404.19/1 et 8543.40/1. Adoption : 2011 … 2. I nhalateur contenant des cartouches de … de nicotine qu’une cigarette. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   … 3. Packs nicotine , disponibles en … ne doit pas être vapoté seul. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… et des juliennes de légumes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Coupe-légumes (dimensions (H x L x P) … la trancheuse à double lame. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 3. Coupe-légumes (H x L x P) 230 x 272 x … heure (2 à 3,6 kg par minute). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75

Classification opinions

… couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 2. Panneau multicouches pour parquet … couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 … 3. Panneau multicouches pour parquet … couche supérieure est vernie. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… Voir également les Avis 8419.89/2 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 2. Manchons chauffants constitués … Voir également les Avis 8419.89/1 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 3. Un appareil d'essai de dissolution … de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… Application des RGI 1 ( Note 6 C) du Chapitre 84) et 6. Adoption : 2018 … 2. Stylo numérique intelligent consistant … stylo fonctionne comme un stylo à bille à cartouche d’encre traditionnel. Application des RGI 1 (Note 6 C) du Chapitre 84) et 6.  Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.40

Classification opinions

… ou fréquences des courants d'entrée ou de sortie. Adoption : 1995 … 2. Module de transistors bipolaires à … Application des RGI 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2018 … 3. Variateur de vitesse électronique pour … des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 9032.89/2. Adoption : 2022 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13

Classification opinions

… et les jeux électroniques. Application des RGI 1 et 6 Adoption : 2018 … 2. Le lecteur de codes-barres/RFID est un … capable de scanner des balises RFID (identification par radiofréquence) et des codes-barres. Il se compose de deux … Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI) et 6. Adoption : 2021 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… latérales de chaque côté ainsi qu'une vitre à l'arrière. Adoption : 1990 … 2. Véhicule à moteur à deux roues … Le poids en charge maximal du véhicule est de 1.566 kg. Adoption : 1999 … 3. Composants d’un véhicule automobile … et le réglage des freins. Application des RGI 1, 2 a) et 6 Adoption : 2012 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

Classification opinions

… à une source d’alimentation. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015   … 2. Tablette à dessin lumineuse, … sont : 250 mm × 340 mm × 25 mm. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Barres lumineuses pour 24 V, 4 W, pour …