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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.40
… provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre …
Section V > Chapitre 26 > Position 2618 > 2618.00
… (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.4
… discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec. …
Explanatory notes
… borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec. La présente position couvre exclusivement les … des eaux de condensation des vapeurs naturelles issues du sol de certaines régions ( soffioni d'Italie), ou des …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus du n° 58.01 . c) Les tissus bouclés du genre éponge ( n° 58.02 ). d) Les tissus à point de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou … de quarante à cinquante fois plus intense que celle d'un vin rouge naturel aux rapports oenologiques normaux. … Adoption : 1971 … 3. Torularhodine. Adoption : 1971 … 4. Produit utilisé pour la coloration de substances alimentaires, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. … additifs. 2) Le beurre d'arachides , présenté sous forme d'une pâte obtenue par le broyage d'arachides grillées, même … « déshydratation osmotique » désigne un procédé au cours duquel des morceaux de fruits sont soumis à un trempage …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …