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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… (290 mm de diamètre), un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, et des poignées … puissance de 150 W chacun). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2001 … 2. Véhicule à quatre roues équipé d'un … à la circulation routière. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 3. Véhicule à quatre roues équipé d'un …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 1 a) du Chapitre 28) et 6. Adoption : 2018 … 2. Dioxyde de silicium hautement dispersé sous forme de poudre blanche et inodore, conditionné dans un récipient étiqueté,  d’un … en trois prises égales. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2024 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60

Classification opinions

… 1. Cuisinière à usage domestique comportant 4 foyers à gaz avec allumeur … électrique placée dans la partie supérieure du four. Adoption : 1999 … 2. Appareil ménager électrique pour la … dans un autre appareil. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2003 A Crochet de pétrissage B Moule à pain C Axe …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.19

Classification opinions

… 3 b) et 6. Voir également les Avis 3824.99/19 et 8543.70/5. Adoption : 2011   … 2. Diffuseurs d’huiles essentielles … (20 %) et de glycérine (80 %). Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022 … 3. Produit chimique, constitué d’une … l'utilisateur de la pipe à eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2022   …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… cabine et d'un plateau arrière basculant montés sur un double cadre de châssis rigide en échelle. - Le plateau … de freinage avant et arrière est du type pneumatique à double circuit; - La vitesse maximum du véhicule est de 97 … déblais et de matériaux divers. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.60

Classification opinions

… les deux roues indépendantes placées côte à côte. Il est doté d'un système de capteurs comprenant cinq gyroscopes en … deux batteries rechargeables. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 + 2016 … 2. Engin à deux roues, … du corps de son utilisateur. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.70

Classification opinions

… des bébés en toute sécurité. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Armoire en matières plastiques , munie … (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 … 3. Armoire en matières plastiques , munie … (UV). Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2018 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… tuyaux à bords rapprochés, c'est‑à‑dire les tubes ou tuyaux dont les rives se touchent et qui sont connus sous … dimensionnelles. Les opérations à froid permettent aussi d'obtenir différents degrés de finition de surface, … creux façonnés constituant manifestement des éléments d'ouvrages déterminés, qui suivent leur régime propre, par …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… un radical hydroxyle (OH) et qui, sous l'action des acides, donnent des sels; à l'état liquide ou en solution aqueuse, ce sont des électrolytes donnant à la cathode un métal ou un ion analogue (ammonium … salins. 2) Les autres bases inorganiques ne contenant pas d'oxygène, comme le gaz ammoniac du n° 28.14, et l'hydrazine …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4010

Explanatory notes

… à dimension, que les courroies déjà coupées de longueur et dont les extrémités sont ou non raccordées ou munies … ronde, etc. Les courroies trapézoïdales sont des courroies dont la section présente un ou plusieurs profils … de la poulie.  La présente position couvre les courroies dont la section présente : A)    Un seul profil trapézoïdal …

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