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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2609
… Minerais d'étain et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.09 ‑ Minerais d'étain et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … a) La cassitérite, bioxyde d'étain. b) La stannite, sulfure d'étain, de cuivre et de fer. …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … b) La cérusite, carbonate de plomb. c) La galène, sulfure de plomb, souvent argentifère. d) La …Section V > Chapitre 26 > Position 2608
… Minerais de zinc et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.08 ‑ Minerais de zinc et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … sous cette position sont : a) La blende ( sphalérite ), sulfure de zinc. b) La calamine (ou hémimorphite), …Section V > Chapitre 26 > Position 2614
… Minerais de titane et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.14 ‑ Minerais de titane et leurs concentrés. Les principaux minerais classés … la présente position les minerais de titane finement broyés pour servir de pigment ( Chapitre 32 ). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60
… Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air …
Classification opinions
… 1. Appareils mobiles pour le rafraîchissement des locaux, à usage domestique, … d'eau (à réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à moteur électrique pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais … à évaporation pour le rafraîchissement de l'air d'un poids supérieur à 20 kg. Ce sont des dispositifs qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10
… Pour une tension n'excédant pas 1.000 V …
Classification opinions
… deux côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la colonne de direction d'un véhicule à moteur. L'un des dispositifs à positions multiples assure le contrôle de l'éclairage extérieur du véhicule et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… Le matériel de lutte contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du … se compose de deux réservoirs de 25 litres interconnectés assurant le transport du mélange eau et mousse, d'un … d'un enrouleur, d'un porte-lance/buses, d'éclairage d'urgence et de sirènes. Une batterie de secours et des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies transporteuses : 4010.11 - - … fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… - Enzymes, enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. 3507.10 - Présure et ses concentrats 3507.90 - Autres Les enzymes sont … constituée uniquement par une protéine (pepsine, trypsine, uréase, etc.). b) Enzymes dont la molécule se compose …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.20
… Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés …