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Section XX > Chapitre 95

… Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …

Explanatory notes

… Chapitre 95 Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires … n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de …

Legal note

…        b)    les articles de pyrotechnie pour le divertissement du n° 36.04;        c)    les fils, … n°s 42.02, 43.03 ou 43.04;        e)    les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de … que leurs parties (n° 66.03);        ij)    les yeux en verre non montés pour poupées ou autres jouets, du n° 70.18; …

Section II > Chapitre 11

… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de …

Explanatory notes

… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de …        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le … produits du n° 19.04;        d)   les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les …

Legal note

…        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le … produits du n° 19.04;        d)   les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les … (Chapitre 33). 2.‑  A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

… Pyrites de fer non grillées. …

Explanatory notes

… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les … débarrassées de leur gangue. En poudre, leur teinte est généralement grisâtre. Les pyrites non grillées sont … utilisées pour l'extraction du soufre, encore que certaines pyrites cuivreuses se prêtent, de surcroît, à la …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

… Cannelle et fleurs de cannelier. …

Explanatory notes

… 09.06 ‑ Cannelle et fleurs de cannelier (+).               - Non broyées ni pulvérisées : 0906.11 - - Cannelle ( Cinnamomum zeylanicum … 0906.20 ‑ Broyées ou pulvérisées La cannelle est l'écorce intérieure de jeunes branches de certains arbres de la …

Section XVII > Chapitre 87

… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …

Explanatory notes

… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le … présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs … Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même …

Legal note

… présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs … Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …

Explanatory notes

… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de … - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les … que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que des éléments …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, …

Classification opinions

… à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques de seconde génération », doté de deux rangées de roulements constitués 1) de deux bagues intérieures en acier (diamètre intérieur : 54 mm), 2) d'une bague …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42

… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …

Classification opinions

… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un système intégré de gestion thermique. Huit diodes émettrices de lumière sont montées …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés …

Classification opinions

… 1. Produits dérivés du pétrole : Critères distinctifs de certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20

… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …

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