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1812 résultats pour "art"

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements … dessus lorsque celui‑ci est posé. Il couvre également les articles qui possèdent les caractéristiques de revêtements …

Legal note

… lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). CONSIDERATIONS GENERALES … utilisées dans les industries de la vannerie, de la sparterie, de la brosserie, ainsi que pour le rembourrage. …

Legal note

… laine de bois (n° 44.05) et les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui … De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui …

Legal note

… De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de séparer la saponine, mais qui …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés … restent comprises dans le présent Chapitre les peaux et parties de peaux d'oiseaux, revêtues de leurs plumes ou …

Legal note

… de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent … poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou autres …

Legal note

… d)   le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a)  …

Legal note

… 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  …

Legal note

… protéines durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9601

Explanatory notes

… , travaillées essentiellement par taillage ou débitage. La plupart peuvent également être moulées. Sont considérées … meulage, perçage, fraisage, tournage, etc. Toutefois, les articles de l’espèce qui sont reconnaissables comme … du Chapitre 97 , notamment les productions originales de l’art statuaire et de la sculpture, les articles pour …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503

Explanatory notes

… jouets, on peut citer : 1) Les tricycles, triporteurs et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour … ou en une combinaison de ces matières. Elles peuvent être articulées ou non et comporter des mécanismes leur …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des articles incomplets ou des … en platine pour le filage des filaments synthétiques ou artificiels ou les coussinets antifriction en alliages …

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