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Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette position : a)    Les bougies antiasthmatiques ( n° 30.04 ). b)    Les allumettes‑bougies ( n° 36.05 ). c)    Les mèches, rubans et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles et balles … brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou … pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par simple pression, soit …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… sont obtenues, en général, à partir de boyaux de moutons nettoyés, tordus et séchés. Elles servent surtout à fabriquer des raquettes de tennis, ainsi que des lignes pour la pêche et … conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et relèvent respectivement des n ° s 30.06 et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… ou organiques ou des laques colorantes) ou de poudres ou paillettes métalliques dans un liant dispersé ou dissous … et pour donner à la peinture une consistance fluide en permettant l'application. Lorsque le milieu est constitué …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette 5007.90 ‑ Autres tissus Ce qu'il convient … tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de soie ou d'autres déchets de soie. Parmi eux, on …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs … , généralement). Sont notamment reprises ici : 1)    Les caillettes (de veau, de chevreau, etc.), même coupées ou … de catguts chirurgicaux ( n° 30.06 ), de cordes pour raquettes ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques ( n° 92.09 …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de … dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette position peuvent être …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. Cette position groupe les armes autres que les armes à feu … , qui peuvent se présenter sous la forme d’une canne et permettent de tirer sur les oiseaux ou les petits animaux … des armes à feu similaires, mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une colonne d'air qui, par action …

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