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Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de … 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les préparations alimentaires … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d’insectes, de poisson ou de … 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, sous …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… sol en matières textiles Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières … devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur indéterminée destinés à être débités par la suite. Les tapis dont le plancher est imprégné ou revêtu d'un enduit, ainsi que les tapis comportant sur l'envers un tissu …

Legal note

… Notes. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage … du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      … végétales ou minérales à tailler , au sens du n° 96.02, on entend :      a)      les grains durs, les pépins, les …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage … du Chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      … végétales ou minérales à tailler , au sens du n° 96.02, on entend :      a)      les grains durs, les pépins, les …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a)  des … du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion :        …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par … du n° 97.01. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend toutes les plantes vivantes des espèces …

Legal note

… de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… - Machines de corderie ou de câblerie 8479.50 - Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs 8479.60 - …         2 ° ) Ils ne sont pas spécifiques de l'une des industries visées dans ces positions et qu'ils ne trouvent …         3 ° ) Ils peuvent, au contraire, être utilisés indifféremment dans deux (ou plus de deux) de ces industries …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… l'énergie électrique en énergie mécanique. Ce groupe comprend les moteurs rotatifs et les moteurs linéaires. A) Les moteurs rotatifs engendrent de l'énergie mécanique sous la forme d'un … électrogène, etc.). Toutefois, la présente position ne comprend que les génératrices présentées sans machine …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Explanatory notes

… d'organes en mouvement, transforment, par effet d'induction et suivant un rapport de transformation … du n° 85.15 . Cette position comprend également les bobines d'induction , qui ont, pour le courant continu, un rôle … le second, un courant induit correspondant. Les bobines d'induction trouvent de nombreuses applications dans le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… cellulosiques 8439.99 - - Autres La présente position comprend les machines et appareils pour la fabrication des … à la fabrication du papier ou à d’autres fins, telles que l’industrie des matières textiles artificielles, des … de dépoussiérage.        3)   Les broyeurs de bambou à cylindres et les hache‑paille spéciaux de papeterie.        …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… - - Machines à percer ou à mortaiser 8465.96 - - Machines à fendre, à trancher ou à dérouler 8465.99 - - Autres La … nacre, ivoire, par exemple). La présente position ne comprend pas les machines pour le travail des matières qui, … ruban, verticales ou horizontales, les machines à ruban à refendre ou dédoubler, les machines à ruban à chariot ou à …

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