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Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… eaux‑de‑vie dénaturés de tous titres L' alcool éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… d’huiles et extraits aromatiques (par exemple, le « Muessel » ou le « Massel »). Cette sous-position comprend …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2201

Explanatory notes

… 2)   Les eaux sulfatées. 3)   Les eaux chlorurées, bromurées, iodurées. 4)   Les eaux sulfurées ou sulfureuses. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

Explanatory notes

… de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise. Les produits de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… ladite position). b)    Cuirs et peaux d'équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). c)     Peaux d'ovins ( autres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Section IX > Chapitre 44 > Position 4417

Explanatory notes

… rabots, de varlopes, de bouvets ou les cadres de scies, non munis de leurs parties métalliques travaillantes (fers ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… 6807.90 - Autres Cette position se rapporte aux ouvrages communément faits à partir des matières dénommées aux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… chaînes et chaînettes de la présente position peuvent être munies de parties terminales ou d'accessoires, tels que …

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