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Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07.  Les alkylbenzènes en mélanges sont …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… pour le marquage au fer ( n °  32.12 ). b)    Les papiers sensibilisés ( n °  37.03 , généralement). …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… de verre assemblées comportant une couche intercalaire de fibres de verre. Les verres de ces types, utilisés pour le …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6215.20 ‑ De fibres synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… à être fixées aux châssis, ainsi que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2)    …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe fibreuse (mésocarpe) a été partiellement ou entièrement …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… de Lima ou du Cap, les haricots mungo, les haricots à cosse comestible (connus sous le nom de haricots verts, haricots …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les …

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