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Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… le bétail, chiens, etc.), les chaînes antidérapantes pour automobiles. 3)    Les chaînes pour sommiers métalliques, … montres, de breloques, etc., ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie au sens du n°  71.17 . b)    Les …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… position comprend également les mollusques ayant uniquement subi un blanchiment ou un autre type de choc thermique (qui …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3904

Explanatory notes

… Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance à adhérer aux surfaces … ces motifs qu'il est souvent nécessaire de lui ajouter des stabilisants, des plastifiants, des diluants, des matières …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3202

Explanatory notes

… de « syntans ») .       Ce sont des produits qui, bien qu'ils puissent être employés seuls comme produits de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… préparés et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le … l'enlèvement des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, le découpage autre qu'en forme, le …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… de semelles légèrement recourbées sur leur pourtour ou bien en forme de pointes, qui se placent sur le bas à … fixées ou appliquées au dessus ( Chapitre 64 ). d)    Les jambières, y compris les bas de montagne sans pied, munis ou …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Explanatory notes

… ballons‑sondes pèsent jusqu'à 4.500 g, mais leur poids habituel varie de 350 à 1.500 g. 2)    Les ballons‑pilotes , … textile); cette structure, normalement tubulaire, est habituellement en métal et munie d'un trapèze placé au …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… télévision, fers à repasser, machines à laver, éclairage de billards, etc.), dont l'enclenchement est provoqué par … de la présente position sont classés au n° 91.12 ou bien ils suivent leur régime propre , suivant les …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… associée à d'autres produits et en particulier à des stabilisants, tels que la diphénylamine. Ces poudres peuvent … et de nitrates organiques additionnés d'autres produits (stabilisants, catalyseurs balistiques, etc.). Ils se …

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