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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.70
… Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001 > 3001.20
… Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour … Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n° 86.09 ). …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils de … sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : encombrement, … le cas de combustibles solides, importance du réservoir lorsque des combustibles liquides sont utilisés. Ces …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de …
Explanatory notes
… similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de … 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques 8505.90 ‑ … imprimer, par exemple). 4) Accouplements , embrayages et variateurs de vitesse électromagnétiques . Il existe …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus … métal ou des filés métalliques du n° 56.05 sont compris ici lorsque les fils de métal ou les filés métalliques du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. Il est à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la …
Explanatory notes
… ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la … la Note 9 du présent Chapitre, couvre les revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques, y compris ceux qui comportent un support en matières textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1
… hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels …