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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». …
Explanatory notes
… du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette ». A.‑ FILS GUIPES, LAMES … constituée par un ou plusieurs fils textiles, autour de laquelle on a enroulé en spirale un ou plusieurs fils d'habillage . Habituellement, les fils d'habillage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se rapporte aux machines et … batteurs, cardes, etc.), qui sont des mêmes types que celles utilisées pour la préparation des fibres textiles en … 1) Les feutreuses , généralement composées de deux plaques métalliques striées (feutreuses à plateaux), l'une fixe, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. …
Explanatory notes
… de nettoyage, même contenant du savon, autres que celles du n° 34.01. - Agents de surface … 2) elle s’est séparée en phases que l’on peut distinguer visuellement ou 3) elle s’est séparée en une partie …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs …
Explanatory notes
… ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs … ou similaires de toutes formes ou dimensions, à faces parallèles ou non, utilisés comme verres de montres, de … d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour cadres, médaillons, pour hygromètres, baromètres, manomètres ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de …
Explanatory notes
… de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de … appareils ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.41
… Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou …
Explanatory notes
… blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou … du son, coulés, constitués par des matières végétales telles que la cellulose, les fibres de bois, la laine de bois, les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …