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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… construits pour être armés ‑ utilisés, par exemple, pour le ravitaillement en essence, huile, eau ou munitions dans les … position couvre aussi les parties des véhicules blindés visés ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… alimentaires (les produits destinés à attendrir la viande constitués par une enzyme protéolytique additionnée … simplement par dilution de la préparation dans de l'eau, du vin ou de l'alcool, avec ou sans addition notamment de sucre …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… de formes diverses. 4°)         Les machines à marquer ou vigneter les tissus, le linge, etc. 5°)         Les machines …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3805

Explanatory notes

… des sucs oléorésineux frais (gemmes) provenant de pins vivants.        Ce sont des liquides mobiles, incolores, … les procédés au sulfate ou à la soude.        Les essences visées au point 2) sont des liquides riches en terpène, … provenant de la distillation des gemmes de pins vivants; ils servent en particulier comme solvants pour la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… nuance, par exemple) et constituant un article préparé pour servir à la parure (voir, à cet égard, les Notes … ou en cermet, même présentés à l'état démonté (diamants de vitrier, par exemple). b)    Les machines, appareils et … constituent des pièces d'horlogerie, y compris les pièces visées à la Note 4 du Chapitre 91 . …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101

Explanatory notes

… en café infusé puis congelé avant d'être ensuite séché sous vide. 2)    Les extraits, essences et concentrés de thé ou … les racines de pissenlits, les châtaignes. Le malt torréfié visiblement destiné, en raison de son conditionnement, à …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… de déphosphoration qui relèvent du Chapitre 31 ), qu'elles proviennent du traitement des minerais ou d'autres sources, … pour la fabrication des blocs de construction et, en génie civil, pour la construction des remblais, des rampes d’accès … sucrière obtenus par incinération et lessivage des vinasses de betteraves. 5) Les cendres et résidus provenant …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

… de produire un certain effet optique, celle des éléments visés ci-dessus est à peu près exclusivement la protection. … verre dont le diamètre n'excède généralement pas 80 cm. On divise ensuite cette boule en trois ou quatre segments dans …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

… mondés ou non, ou de grains concassés, ou de produits visés aux points 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) … propre (péricarpe). L'amande farineuse peut alors être visible. Les grains des variétés d'orge vêtue sont également … en flocons, en poudres grossières ou en farines, et des vitamines peuvent être ajoutées, pour compenser les pertes …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… la laine s'entend de la fibre naturelle recouvrant les ovins. Les fibres de laine sont essentiellement constituées … ni peignées, qu'elles proviennent de la tonte de l'animal vivant ou de la peau de l'animal mort (laines de tonte) ou … l'adhérence aux fibres de laine. La plupart des laines visées dans le présent paragraphe retiennent encore de …

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