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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou … ceux stratifiés avec cette même matière . Les tissus de l'espèce sont classés dans la présente position quel qu'en … perceptibles à l’œil nu (abstraction faite de la couleur) restent classés dans leurs positions respectives (Chapitres …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus … traitement chimique de la surface, tel que le chromatage, n'est pas considéré comme le dernier traitement subi. N°s …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non …
Classification opinions
… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé … de colza , contenant, indépendamment de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage …Section X > Chapitre 48 > Position 4803 > 4803.00
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à … de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
… Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons …
Classification opinions
… Préparation composée de substances odoriférantes (environ 2 %), de concentré … (acidulant) (19 %), d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), d'autres additifs alimentaires (gomme de caroube … de boissons non alcooliques. La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …