Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les …
Explanatory notes
… aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots‑tracteurs des types utilisés dans les … les ports ou les aéroports pour le transport sur de courtes distances de charges diverses (marchandises ou conteneurs) … dépourvus de dispositifs de sécurité (phares, feux arrière, clignotants, par exemple) et de suspension (ressorts de …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou …
Explanatory notes
… travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou … polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle … subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles et carapaces brutes ou …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201 > 4201.00
… (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute …
Explanatory notes
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute … la présente position à condition d'être reconnaissables en tant que tels. Les pellets de manioc désagrégés se … Les amidons et fécules sont classés au n° 11.08 et le tapioca au n° 19.03 . Sont également exclues de la présente …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, …