Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou d'autres végétaux, composée d'un bâti pourvu d'un système permettant de l'atteler à un tracteur agricole, d'un soc qui découpe la terre et d'une roue à pales entraînée à partir de la prise de force du tracteur et qui …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.79
… Autres …
Classification opinions
… 1. Panneaux pour parquets en hêtre (d'une épaisseur de 13,8 mm ou 21,8 mm, d'une largeur … assemblées dans la longueur, les rangées étant reliées entre elles par une double queue d'aronde collée. Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à … tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …
Explanatory notes
… gazeuse. Ces lampes, tubes et valves se répartissent en trois catégories : ceux à cathode chaude, dans lesquels la … d'électrodes qu'ils présentent, ils sont appelés diodes, triodes ou tétrodes, etc. Quelquefois, on réunit dans la … ou même d'inverser celui‑ci (permettant ainsi de transformer un courant continu en courant alternatif). 2) …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine … définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …
Explanatory notes
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine … définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale … principes colorants associés à de petites quantités d'autres substances (sucres, tanins, etc.) provenant des …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs …
Explanatory notes
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et … exemple, avec du lait écrémé) et être malaxés ou avoir été traités par texturation (modification de la texture ou de la … huile (ou de ses fractions), même hydrogénées, qui ont été traitées par émulsification, malaxage, texturation, etc. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99
… Autres …
Classification opinions
… 1. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à transporter une perceuse à main et ses accessoires, … 2. Coffret ou boîte à outils portatif servant à ranger et à transporter une ponceuse à main et ses accessoires, …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …
Explanatory notes
… végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres … ces fibres sont rangées ici qu'elles soient brutes, traitées en vue du filage (par exemple cardées ou peignées … classées dans la présente position que si elles ont subi un traitement impliquant leur utilisation comme matières …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
… En autres matières plastiques …