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Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, … arrondies, ou bien d'une seule aiguille ayant une extrémité amincie et recourbée et que l'on désigne sous le nom de …

Legal note

… de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  Dans la Nomenclature, … d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de lambda-cyhalothrine (ISO), de …

Section XV

Explanatory notes

… jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, … l’art vétérinaire (n° 90.21).          b)   les ressorts et lames de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts … l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, …

Legal note

… jeux, engins sportifs, par exemple);          m)   les tamis à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, … en autres métaux communs;          b)   les ressorts et lames de ressorts en métaux communs, autres que les ressorts … l'aluminium, le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62

Classification opinions

… écran des images générées par cette machine. Il comporte un amplificateur et des haut-parleurs incorporés qui permettent …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… ascorbique, présentant une longueur de 5 à 12 cm et un diamètre de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 20 mm …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe … 3.-  Le présent Chapitre ne couvre pas :        a)   les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état … ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple. …

Legal note

… accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, viroles, bordures, par exemple); le paragraphe … 3.-  Le présent Chapitre ne couvre pas :        a)   les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état … ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre naturel ou reconstitué, jais ou corail, par exemple. …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… défini et ce, principalement à desfins de loisirs ou d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc … dans un secteur défini impliquant de l’eau, sans parcours aménagé. Les attractions de parcs aquatiques ne comprennent … Le présent Chapitre comprend les jouets et les jeux pour l'amusement des enfants et la distraction des adultes, des …

Legal note

… défini et ce, principalement à desfins de loisirs ou d’amusement. Ces manèges peuvent faire partie d’un parc … dans un secteur défini impliquant de l’eau, sans parcours aménagé. Les attractions de parcs aquatiques ne comprennent …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. CONSIDERATIONS GENERALES A …

Legal note

… Relèvent aussi du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni … des fils de métal et des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, … éliminant une partie de l'humidité), en vue d'en extraire l'amertume, de rendre inactifs les antagonistes nutritionnels …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans … variétés de verre sont des produits non cristallins (amorphes) et parfaitement transparents. Les diverses … ou sans moule (pour la fabrication des bouteilles, flacons, ampoules, objets de fantaisie ou parfois du verre dit verre …

Legal note

… autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les … 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … qui absorbent notamment les rayons infrarouges ou améliorent les qualités réfléchissantes du verre sans …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… articles , en métaux communs Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec … Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal … des abrasifs naturels ou artificiels, même avec parties (âmes, tiges, douilles, etc.) en autres matières, ou avec …

Legal note

… Notes. 1.‑  Indépendamment des lampes à souder, des forges portatives, des meules avec … Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie travaillante :        a)   en métal … du présent Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques …

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